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Marques déposées par COGNET André
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KIT STORES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT STORES
COGNET André
COGNET Ginette

Numéro de dépôt :
94506819
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque KIT STORES

Déposée le 11 février 1994 par COGNET André et COGNET Ginette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT STORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Les déposants sont COGNET André, domicilié(e) 8 Rue de la Roseraie, 69320 Feyzin - France et COGNET Ginette, domicilié(e) 8 Rue de la roseraie, 69320 Feyzin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame COGNET - France.

La marque KIT STORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT STORES est expirée depuis le 11 février 2004.

COGNET André a également déposé les autres marques suivantes : STOCK'ALU SYTEME , VERAND'OR , MAGIC VERANDA , KIT CLIM


COGNET André - 8 Rue de la Roseraie, 69320 Feyzin - France

COGNET Ginette - 8 Rue de la roseraie, 69320 Feyzin - France


Monsieur et Madame COGNET - France


Inscription le 12 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204932 - Publication au BOPI 1996-08-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Métaux communs et leurs alliages, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrureries, quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.